Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro [SIRET], et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site internet [URL du site].

2. Produits et services

Les produits et services proposés sont ceux décrits sur le site [URL du site]. Chaque produit/service est accompagné d’un descriptif précis.

3. Commande

Le client passe commande directement sur le site. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits/services.

4. Prix et modalités de paiement

Les prix sont affichés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement s’effectue par [moyens de paiement disponibles]. Une facture sera envoyée par email.

5. Livraison

Les délais de livraison sont mentionnés sur chaque fiche produit/service. [Mentionnez les options d’expédition et les délais].

6. Rétractation et remboursement

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. [Expliquez la procédure de retour].

7. Garantie et responsabilité

[Précisez les garanties légales ou commerciales applicables]. En cas de produit défectueux, contactez [email/contact].

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [URL du site] sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise]. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable avant toute action judiciaire.